Marché des capitaux : l’AMMC et le CSPJ renforcent leur coopération au Maroc

Samedi 03 - 09:44

Par: ELMIR Barae

Marché des capitaux : l’AMMC et le CSPJ renforcent leur coopération au Maroc

Le renforcement des liens entre les autorités judiciaires et le régulateur du marché financier franchit une nouvelle étape au Maroc. L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) et le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) ont organisé, mercredi dernier à Rabat, une première rencontre d’échanges destinée à rapprocher leurs expertises et à améliorer le traitement des enjeux liés aux infractions financières.

Cette initiative s’inscrit dans le cadre de l’accord-cadre de partenariat et de coopération signé entre les deux institutions le 20 mai 2026. Elle vise à instaurer un dialogue régulier entre magistrats et spécialistes de la régulation financière, dans un environnement marqué par la complexification des produits financiers et l’évolution des risques auxquels les marchés sont exposés.

Un partenariat pour rapprocher justice et régulation financière

À travers cet accord, l’AMMC et le CSPJ entendent structurer leur coopération autour du partage de connaissances, de l’échange d’expériences et du renforcement des compétences. L’objectif est notamment de faciliter la compréhension mutuelle des missions et des contraintes propres aux deux institutions.

L’évolution des marchés financiers, leur interconnexion croissante et la diversification des instruments d’investissement rendent nécessaire une coordination plus étroite entre les autorités de contrôle et les instances judiciaires. Les deux partenaires souhaitent ainsi favoriser une réponse mieux coordonnée face aux risques susceptibles de fragiliser l’intégrité des marchés et la confiance des investisseurs.

Cette démarche doit également contribuer à une meilleure circulation de l’expertise entre les professionnels de la justice et les équipes chargées de surveiller et d’encadrer le marché des capitaux.

Plus de 30 magistrats mobilisés autour des enjeux du marché

La première session a réuni plus d’une trentaine de magistrats venus de différentes régions du Royaume, ainsi que des représentants du CSPJ et des cadres de l’AMMC.

Les échanges ont notamment porté sur les mécanismes de régulation du marché des capitaux et sur le fonctionnement de cet environnement financier. Les participants ont également abordé les missions du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, l’organisation de la justice au Maroc et les orientations de la politique pénale concernant les infractions commises sur les marchés.

Ce programme vise à renforcer les connaissances des magistrats sur les particularités du secteur financier, tout en permettant aux professionnels de la régulation de mieux appréhender les exigences du traitement judiciaire des dossiers concernés.

La sécurité des investissements au cœur de la démarche

Au-delà du partage d’expertise, ce rapprochement répond à des objectifs économiques et institutionnels. En améliorant la coordination entre justice et régulation, les deux organismes souhaitent contribuer à la sécurité juridique et réglementaire des investissements.

La transparence du marché des capitaux constitue également un axe central de cette coopération. Un cadre de contrôle mieux articulé avec les mécanismes judiciaires peut participer à la prévention et au traitement des pratiques irrégulières, tout en renforçant la protection de l’ordre public économique et financier.

Le partenariat entre l’AMMC et le CSPJ prévoit ainsi un cycle de rencontres destiné à prolonger les échanges engagés à Rabat. Cette première session marque le lancement opérationnel d’une collaboration qui entend accompagner les évolutions du marché financier marocain et les besoins de ses institutions de contrôle.