Quatre membres nommés à la Cour Constitutionnelle

Jeudi 12 Mars 2020 - 07:30

Voici un communiqué du Cabinet royal :

“Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a reçu ce mercredi 16 Rajab 1441 H, correspondant au 11 Mars 2020 au Palais Royal de Casablanca, les quatre nouveaux membres nommés à la Cour Constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette Cour et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.

Il s’agit de :

– Mme Latifa El Khal et M. El Houssain Abouchi, membres nommés par Sa Majesté le Roi, que Dieu Le glorifie.

– Mohamed Alami, membre élu par la Chambre des Représentants,

– Khalid Berjaoui, membre élu par la Chambre des Conseillers.

Lors de cette audience, les quatre nouveaux membres ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve, et ce conformément aux dispositions de la loi organique de la Cour Constitutionnelle. Ils entameront l’exercice de leurs fonctions à partir du 4 avril 2020, date de la fin du mandat du tiers des membres de la Cour.

Cette audience s’est déroulée en présence du président de la Cour Constitutionnelle, M. Said Ihrai”. (MAP).

Source : MAP