Mots-clés : Conformite
Avec la montée en puissance des véhicules électriques au Maroc, une alerte de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale (ACAPS) interpelle les conducteurs : certaines attestations d’assurance pourraient être invalides.......
L’arsenal réglementaire marocain en matière de transparence financière franchit une nouvelle étape. Autorité marocaine du marché des capitaux a lancé une consultation publique autour d’un guide consacré à la prévention......
Al Barid Bank franchit une nouvelle étape dans sa stratégie de transformation digitale responsable. L’établissement bancaire a officialisé, mardi à Casablanca, son adhésion au programme national DATA-TIKA, à travers la signature d’une convention......
Dans son rapport « Tax Administration 2025 », publié à partir des données 2023 et alimenté par l’enquête internationale ISORA, l’OCDE place le Maroc parmi les pays présentant les niveaux de conformité déclarative......
La taxe spéciale annuelle sur les véhicules (TSAV), communément appelée vignette auto, a généré en 2024 plus de 4,2 milliards de dirhams de recettes, soit une progression de 5 % par rapport à l’année précédente, selon......
À partir du 1er septembre 2025, le Maroc mettra en place un cadre réglementaire renforcé pour l’importation et la commercialisation des sauces. Deux textes officiels, adoptés récemment, redéfinissent les critères de composition, de fabrication et......
La Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP) a annoncé l'initiation de travaux en vue d'une délibération sur les traitements d'Intelligence artificielle (IA) impliquant des données personnelles.......
Casablanca, 3 décembre 2024 – Dans le cadre de l'amélioration continue des procédures de commerce extérieur, le ministère de l'Industrie et du Commerce, en collaboration avec PORTNET S.A., a lancé, ce lundi 2 décembre 2024, un nouveau service......
Le ministère de la Transition énergétique et du développement durable a annoncé que le taux de conformité des eaux de baignade des plages marocaines aux normes de qualité microbiologique a atteint 90,74% en 2023. Sur les 497 stations de prélèvements,......
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