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Taza : Un colloque national pour moderniser le régime foncier marocain

Taza : Un colloque national pour moderniser le régime foncier marocain
Dimanche 29 Décembre 2024 - 12:04
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La ville de Taza a accueilli vendredi un colloque national d’envergure consacré au régime foncier au Maroc. Organisé par la Faculté polydisciplinaire de Taza en partenariat avec plusieurs acteurs académiques et juridiques, cet événement a réuni des experts pour analyser les enjeux et proposer des solutions visant à moderniser le secteur.

Ce colloque, initié par la filière du droit privé, le Laboratoire des études juridiques, économiques et sociales, ainsi que le Master des transactions immobilières et le conseil régional des adouls, a exploré les multiples dimensions juridiques et institutionnelles du foncier marocain.

Un système complexe et diversifié

Dans une déclaration à la MAP, Mohamed Mansour, enseignant à la Faculté polydisciplinaire de Taza et coordonnateur du colloque, a expliqué que l’objectif principal de cette rencontre était de décrypter la complexité du régime foncier marocain. « Le Maroc dispose d’un cadre juridique diversifié, englobant des terrains de l’État, des terres collectives « soulaliyates », des biens waqfs et d’autres statuts particuliers. Cette diversité engendre souvent des contradictions et des conflits juridiques », a-t-il souligné.

L’événement a également mis en lumière les défis rencontrés dans le système de conservation foncière et les transactions immobilières, ainsi que leur impact sur le développement économique et social du pays.

Plaidoyer pour une modernisation juridique

Mohamed Nasser Mtioui Mechkouri, universitaire présent lors de l’événement, a insisté sur la nécessité de codifier les lois foncières afin de combler les lacunes existantes et de mieux intégrer la jurisprudence. Selon lui, une refonte du cadre législatif s’impose pour répondre aux besoins d’une société en constante évolution.

Les participants ont appelé à une révision des lois existantes pour simplifier les procédures, garantir une meilleure protection des droits fonciers et créer un environnement favorable à l’investissement. Ils ont rappelé l’importance de renforcer la stabilité dans ce secteur stratégique pour stimuler le développement économique et social.

Un cadre aligné sur les orientations royales

Ce colloque s’inscrit dans le prolongement des recommandations formulées lors des assises nationales sur la politique foncière, tenues à Skhirat en 2015. Dans son message aux participants, Sa Majesté le Roi Mohammed VI avait appelé à une modernisation globale du régime foncier afin de valoriser les ressources disponibles et de simplifier les procédures administratives.

Les conclusions du colloque de Taza ambitionnent ainsi de contribuer à la mise en place d’un système foncier adapté aux exigences contemporaines, tout en respectant les spécificités historiques et culturelles du Maroc. La modernisation de ce secteur constitue une pierre angulaire pour réaliser les objectifs de développement durable et attirer davantage d’investissements nationaux et étrangers.

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