Russie : Google, Telegram, Pinterest et Apple sanctionnés pour des contenus non retirés

Mercredi 02 - 20:44

Par: ELMIR Barae

Russie : Google, Telegram, Pinterest et Apple sanctionnés pour des contenus non retirés

La pression exercée par les autorités russes sur les grandes plateformes numériques internationales se poursuit. Plusieurs entreprises technologiques, parmi lesquelles Google, Telegram, Pinterest et Apple, ont été condamnées mercredi à des amendes par la justice russe pour ne pas avoir retiré de leurs services des contenus considérés comme interdits par la législation nationale.

Les quatre décisions rendues par le tribunal Tagansky de Moscou représentent au total 33,3 millions de roubles, soit environ 384.000 dollars. Elles illustrent la poursuite d’une politique judiciaire engagée depuis plusieurs années à l’encontre des plateformes étrangères opérant en Russie.

Google et Telegram parmi les principales sanctions

Google a écopé d’un montant cumulé de 7,6 millions de roubles, à l’issue de deux procédures. Les griefs portaient notamment sur le maintien en ligne d’informations dont la suppression est exigée par la réglementation russe.

L’un des dossiers concernait des contenus associés à Wheely, une application de réservation de véhicules avec chauffeur qui a été bloquée en Russie.

Telegram a, de son côté, été condamné à verser 11,4 millions de roubles. La sanction découle de trois procédures portant elles aussi sur l’absence de retrait de contenus considérés comme interdits par les autorités russes.

Pinterest et Apple également visés

Pinterest a été condamné à une amende de 10,8 millions de roubles dans le cadre de deux procédures. La plateforme avait déjà fait l’objet de sanctions en Russie pour des infractions liées au respect de la réglementation nationale. La procédure concerne Pinterest Europe Limited, entité de droit irlandais chargée de l’exploitation du service Pinterest en Europe.

Apple figure également parmi les entreprises sanctionnées. Le groupe américain devra s’acquitter d’une amende de 3,5 millions de roubles pour des faits similaires.

Dans ce dossier, l’audience s’est tenue à huis clos. Les représentants d’Apple avaient fait valoir que les débats pouvaient conduire à la divulgation d’informations confidentielles concernant le fonctionnement de certains services de l’entreprise.

Une politique de contrôle renforcée sur les plateformes étrangères

Ces nouvelles condamnations s’inscrivent dans un dispositif plus large de contrôle des plateformes numériques étrangères en Russie. Depuis plusieurs années, les autorités russes multiplient les procédures visant les entreprises qui ne respectent pas les obligations prévues par le droit national.

Le retrait de contenus considérés comme illégaux constitue l’un des principaux motifs de ces sanctions. Les plateformes peuvent également être confrontées à des exigences concernant la gestion et la localisation des données relatives aux utilisateurs russes.

Cette politique place les groupes technologiques internationaux face à un environnement réglementaire particulièrement contraignant, alors que Moscou cherche à renforcer son contrôle sur les contenus diffusés en ligne.

D’autres géants du numérique concernés

Google, Telegram, Pinterest et Apple ne sont pas les seules plateformes internationales à avoir été confrontées à des procédures judiciaires en Russie.

Facebook, Twitter, TikTok ainsi que la fondation Wikimedia ont également fait l’objet, au cours des dernières années, de poursuites ou de sanctions liées notamment au retrait de contenus considérés comme illégaux par les autorités.

La multiplication de ces décisions confirme ainsi la persistance du bras de fer entre la réglementation russe et les grandes plateformes numériques internationales, avec des sanctions financières régulièrement utilisées comme moyen de faire respecter les obligations imposées par les autorités.