X

Mots-clés :


Adoption de la 1ère partie du PLF-2024

La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d'une séance plénière, la première partie du projet de loi de finances (PLF) n°55.23 au titre de l'exercice 2024, telle qu'elle a été amendée. Lors de......

Message de fidélité et de loyalisme à SM le Roi du président de la Chambre des conseillers

Le Cabinet royal a reçu un message de fidélité et de loyalisme adressé à Sa Majesté le Roi Mohammed VI par le président de la Chambre des conseillers, Hakim Benchamach, à l'occasion de la clôture de la session d’automne de l’année......

Le Registre social unifié: un projet informatique pour cibler les bénéficiaires des programmes sociaux (M. El Othmani)

Le gouvernement a entrepris la réalisation du Registre social unifié (RSU), un projet informatique visant à cibler les bénéficiaires des programmes sociaux dans le cadre de l'accompagnement des procédures de réforme globale du régime de compensation,......

La décision du parlement chilien d'appuyer l'initiative marocaine d’autonomie, un acquis à préserver et à renforcer (M. Benchamach)

La décision du parlement chilien d’appuyer l’initiative marocaine d’autonomie dans les provinces du Sud constitue un acquis qu’il faut préserver et renforcer en vue d’envisager d’autres horizons pour la cause nationale, a affirmé lundi, le président......

La Chambre des Conseillers adopte à l'unanimité des projets de loi portant approbation de 8 conventions bilatérales et 3 multilatérales

La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à l'unanimité plusieurs projets de loi portant approbation de 8 conventions bilatérales et 3 multilatérales. La Chambre a adopté lors d'une séance plénière un projet de loi portant approbation de......

La Chambre des Conseillers adopte à l'unanimité le projet de loi organique relative à l'exception d'inconstitutionnalité

La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à l'unanimité, le projet de loi organique 15-86 fixant les conditions et modalités d'application de l'article 133 de la Constitution, relative à l'exception d'inconstitutionnalité. Ce projet vise à déterminer......