Mots-clés : Chambre des Conseillers
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d'une séance plénière, la première partie du projet de loi de finances (PLF) n°55.23 au titre de l'exercice 2024, telle qu'elle a été amendée. Lors de......
Le Cabinet royal a reçu un message de fidélité et de loyalisme adressé à Sa Majesté le Roi Mohammed VI par le président de la Chambre des conseillers, Hakim Benchamach, à l'occasion de la clôture de la session d’automne de l’année......
Le gouvernement a entrepris la réalisation du Registre social unifié (RSU), un projet informatique visant à cibler les bénéficiaires des programmes sociaux dans le cadre de l'accompagnement des procédures de réforme globale du régime de compensation,......
La décision du parlement chilien d’appuyer l’initiative marocaine d’autonomie dans les provinces du Sud constitue un acquis qu’il faut préserver et renforcer en vue d’envisager d’autres horizons pour la cause nationale, a affirmé lundi, le président......
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à l'unanimité plusieurs projets de loi portant approbation de 8 conventions bilatérales et 3 multilatérales. La Chambre a adopté lors d'une séance plénière un projet de loi portant approbation de......
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à l'unanimité, le projet de loi organique 15-86 fixant les conditions et modalités d'application de l'article 133 de la Constitution, relative à l'exception d'inconstitutionnalité. Ce projet vise à déterminer......
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