Mots-clés : Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement a officiellement adopté, ce jeudi, un projet de décret portant sur l'application de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) prévue au titre III du Code général des impôts (CGI). Cette initiative, portée par Fouzi Lekjaa,......
Le Conseil de gouvernement, présidé par le Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, se réunit ce jeudi pour examiner plusieurs projets de décret d’importance. Parmi les sujets à l’ordre du jour, la question du salaire minimum, du statut des magistrats et de......
Un conseil de gouvernement se tiendra sous la présidence d'Aziz Akhannouch, le Chef du gouvernement marocain. Selon un communiqué publié par la présidence du gouvernement, plusieurs projets de décrets seront examinés au cours de cette session, visant à......
Rabat, 21 novembre 2024 sous la présidence Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a examiné ce mardi un projet de loi ambitieux visant à renforcer la protection du patrimoine culturel national. Ce texte, présenté par Mohamed Mehdi Bensaid, ministre de la......
Le Chef du gouvernement marocain, Aziz Akhannouch, présidera ce jeudi une session du Conseil de gouvernement, marquée par l’examen de plusieurs projets de loi et accords internationaux. Cette réunion, annoncée par un communiqué officiel, aborde des sujets variés......
Lors de sa réunion hebdomadaire tenue jeudi à Rabat, le Conseil de gouvernement a validé plusieurs propositions de nomination à des fonctions supérieures, en application des dispositions de l’article 92 de la Constitution, selon un communiqué officiel. Au......
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, selon un communiqué de son département. Cette réunion abordera plusieurs points cruciaux pour le développement et la gouvernance du pays. Au début de ses......
Lors de sa réunion qui a suivi le conseil des ministres, le Conseil de gouvernement a approuvé vendredi trois projets de décrets visant à améliorer le secteur de la justice au Maroc. Ces initiatives, présentées par le ministre de la Justice, Abdellatif......
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a adopté deux projets de décret relatifs au renouvellement des licences d’établissement et d’exploitation attribuées aux sociétés de télécommunication « Medi Telecom......
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