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Mots-clés : Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence d’Aziz Akhannouch. À l’ordre du jour figurent trois projets de décrets, dont l’un concerne les équipements de pulvérisation des produits de protection des plantes, un autre la modification......
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 4 septembre, a adopté le projet de loi n°24.70 modifiant et complétant le dahir portant loi n°1.84.177 du 2 octobre 1984 relatif à l’indemnisation des accidents causés par des véhicules terrestres à......
Le Conseil de gouvernement, présidé par le Chef du gouvernement AZIZ AKHANNOUCH, a procédé à l’approbation de plusieurs nominations à de hautes fonctions dans divers départements ministériels, reflétant la volonté de renforcer......
Les contrats d’assurance au Maroc devraient prochainement subir une hausse, conséquence du relèvement de la taxe de solidarité destinée à la couverture des catastrophes naturelles. Le Conseil de gouvernement doit examiner ce projet jeudi 28 août. Le taux......
Le gouvernement tiendra, jeudi prochain, un Conseil présidé par le Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, consacré à l’examen de plusieurs textes législatifs et réglementaires. Selon un communiqué, le Conseil débutera ses travaux par l’étude......
Le Conseil de gouvernement s’est penché, ce jeudi à Rabat, sur un texte marquant un pas important dans le renforcement de la coopération judiciaire internationale du Royaume : la Convention bilatérale relative au transfert des personnes condamnées entre le Maroc......
Lors de sa réunion tenue ce jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a procédé à l’approbation de trois nominations à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de......
Le Conseil de gouvernement, présidé ce jeudi par Aziz Akhannouch, s’apprête à entamer une séance stratégique aux implications majeures pour la trajectoire économique et culturelle du Maroc. La réunion débutera par une présentation......
Réuni sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, le conseil de gouvernement a validé ce jeudi plusieurs nominations à des postes de haute responsabilité, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Ces décisions......