Mots-clés : Tribunal correctionnel
Le tribunal correctionnel de Paris a rendu mardi une décision favorable à Kamel Daoud dans l’une des procédures liées à la controverse autour de son roman Houris, récompensé par le prix Goncourt 2024. Le romancier franco-algérien a été......
Le rappeur Moha La Squale a été condamné à deux ans d’emprisonnement, dont un an assorti d’un sursis probatoire, par le tribunal correctionnel de Paris. Il était poursuivi pour des violences commises sur deux femmes lors d’une soirée organisée......
Deux hommes doivent comparaître ce mardi devant le tribunal correctionnel de Strasbourg après avoir été interpellés dans le cadre d’une enquête sur des survols de drones au-dessus de la maison d’arrêt. Le phénomène perturbe depuis......
Le tribunal correctionnel de Paris doit rendre ce lundi sa décision concernant la demande de Nicolas Sarkozy visant à obtenir la confusion de deux peines prononcées dans les affaires Bismuth et Bygmalion. L’ancien président de la France, définitivement condamné......
Le tribunal correctionnel de Marrakech a rendu son verdict dans une affaire liée à des publications controversées sur les réseaux sociaux. Un ressortissant algérien a été condamné à cinq mois d’emprisonnement ferme, assortis d’une......
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné lundi plusieurs auteurs de cyberharcèlement visant Brigitte Macron. Les prévenus étaient poursuivis pour avoir diffusé ou relayé, sur les réseaux sociaux, des insultes et des rumeurs liées à son......
Le verdict est tombé. Ce jeudi, le tribunal correctionnel de Paris a reconnu coupable l’ancien président français Nicolas Sarkozy d’association de malfaiteurs dans l’affaire des soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle de 2007.......
L’ancien président français Nicolas Sarkozy a été reconnu coupable, jeudi, par le tribunal correctionnel de Paris d’association de malfaiteurs dans le cadre de l’affaire du financement présumé de sa campagne présidentielle de 2007 par......
Le célèbre acteur français Gérard Depardieu a été condamné ce mardi par le tribunal correctionnel de Paris à 18 mois de prison avec sursis, à la suite d’accusations d’agressions sexuelles survenues en 2021. Âgé de......
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