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Foncier : vaste opération contre les abus autour des grandes villes

Mercredi 17 - 12:30

Par: Naji khaoula

Foncier : vaste opération contre les abus autour des grandes villes

Une vaste opération de contrôle s’est récemment intensifiée autour des grandes villes marocaines, visant à mettre fin aux abus dans l’octroi de permis de construire et à l’utilisation irrégulière des terrains. Les inspections, menées par des commissions administratives conjointes, ciblent en particulier les zones agricoles et les projets immobiliers périphériques de Casablanca, Marrakech et Rabat.

Ces commissions, composées de représentants des préfectures, des agences urbaines et de la police administrative, ont été chargées d’examiner les dysfonctionnements dans les services d’urbanisme et de détecter d’éventuels cas de népotisme ou d’abus de pouvoir impliquant des élus locaux. Les investigations portent sur l’octroi de permis de construire, les autorisations pour des activités industrielles sur des terres agricoles et les raccordements aux réseaux de base.

Selon nos sources, des violations graves ont été relevées dans plusieurs provinces, notamment Nouaceur, Berrechid et Mediouna. Parmi les personnes concernées figureraient des anciens et actuels élus municipaux, ainsi qu’un ancien président de conseil provincial. Les manquements identifiés incluent le non-respect des plans d’urbanisme et l’utilisation illégale de terrains à des fins industrielles.

Les commissions, sous la supervision des préfets, envisagent de dresser une « liste noire » d’élus susceptibles d’être interdits de candidature aux élections prévues en 2026, ce qui pourrait contraindre les partis politiques à remplacer certains candidats majeurs déjà ciblés par les inspections.

Cette initiative s’inscrit également dans un contexte de mobilisation locale, avec des coordinations collectant des signatures pour contester le retour de parlementaires jugés trop souvent absents ou préoccupés par leurs intérêts personnels.

Les rapports de l’Inspection générale de l’administration territoriale mettent en évidence des irrégularités dans plusieurs services d’urbanisme des communes périphériques. Certaines autorités locales ont tenté d’entraver les inspections, en restreignant l’accès à des bâtiments ou en manipulant les sites pour masquer les infractions. Dans un cas notable, un élu a même utilisé des animaux pour donner l’illusion d’une exploitation agricole.

Au-delà des sanctions administratives prévues par l’article 64 de la loi organique sur les collectivités locales, des enquêtes judiciaires pourraient être ouvertes contre des fonctionnaires accusés de falsification de documents dans les certificats de conformité. Certaines plaintes ont déjà été transmises à la justice, entraînant la destitution de fonctionnaires et d’élus pour corruption et extorsion, avec un suivi via la ligne verte du Parquet général.

Enfin, des interventions directes de préfets provinciaux ont été nécessaires pour délivrer certains permis dans le cadre de projets de logement économique et de relogement des habitants de bidonvilles, soulignant la portée et l’urgence de cette vaste opération de contrôle du foncier.