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Mots-clés : Controle
La Direction générale des impôts (DGI) a lancé une vaste opération de contrôle visant plusieurs entreprises marocaines disposant de filiales dans divers pays africains et arabes. Les services de contrôle central ont adressé à ces sociétés......
Face à la multiplication des irrégularités dans l’octroi des autorisations d’occupation temporaire des biens publics communaux, les walis et gouverneurs intensifient les contrôles pour protéger le domaine public, garantir le respect de la loi et sanctionner......
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) annonce le lancement de son opération annuelle de contrôle de la scolarité pour les enfants bénéficiaires de certaines prestations sociales : Allocations familiales : enfants de 12 à 21 ans Pension......
Le fondateur de la messagerie chiffrée Telegram, Pavel Durov, a obtenu la levée complète des mesures de contrôle judiciaire qui lui interdisaient jusque-là de quitter le territoire français et l’obligeaient à se présenter régulièrement......
Le garde des Sceaux Gérald Darmanin s’est exprimé mardi soir au journal de 20h de TF1 pour défendre son choix controversé de rendre visite à Nicolas Sarkozy à la maison d’arrêt de la Santé. Cette sortie médiatique intervient au......
Après trois semaines de détention à la prison de la Santé, Nicolas Sarkozy a été remis en liberté ce lundi, à l’issue d’une décision de la Cour d’appel de Paris. L’ancien président de la République, condamné......
Les équipes régionales de contrôle multiplient leurs interventions pour examiner de près les opérations de cession d’entreprises jugées suspectes. Ces missions visent à vérifier les garanties personnelles souscrites, les prêts non remboursés......
Le Maroc renforce le cadre légal entourant le contrôle des marchandises à usage civil et militaire en publiant officiellement les modèles de documents à utiliser par les inspecteurs et agents habilités. Le Bulletin officiel n°7448 rapporte la décision......
Le porte-parole du gouvernement et ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, Mustapha Baïtas, a souligné, ce jeudi à Rabat, le niveau « particulièrement élevé » d’interaction entre l’Exécutif......
