Mots-clés : Controle
La circulaire douanière publiée récemment apporte un éclairage concret sur les orientations de la Loi de finances 2026. Derrière un langage technique, le document annonce des mesures qui toucheront directement le quotidien des ménages marocains, entre hausses......
Les services de contrôle relevant de la Direction générale des impôts (DGI) ont lancé, ces dernières semaines, une série d’opérations d’audit d’envergure visant plusieurs dizaines de coopératives à travers le Royaume.......
Nestlé Waters peut continuer à produire de l’eau minérale naturelle sous la marque Perrier dans son usine de Vergèze, dans le Gard. L’autorisation a été confirmée par le préfet du Gard dans un communiqué publié vendredi......
En 2024, le contrôle de la légalité au sein des collectivités territoriales s’est traduit par une intensification notable des actions judiciaires. L’Agence judiciaire du Royaume (AJR) a rendu publics des chiffres qui illustrent l’ampleur des procédures......
La Direction générale des impôts (DGI) a lancé une vaste opération de contrôle visant plusieurs entreprises marocaines disposant de filiales dans divers pays africains et arabes. Les services de contrôle central ont adressé à ces sociétés......
Face à la multiplication des irrégularités dans l’octroi des autorisations d’occupation temporaire des biens publics communaux, les walis et gouverneurs intensifient les contrôles pour protéger le domaine public, garantir le respect de la loi et sanctionner......
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) annonce le lancement de son opération annuelle de contrôle de la scolarité pour les enfants bénéficiaires de certaines prestations sociales : Allocations familiales : enfants de 12 à 21 ans Pension......
Le fondateur de la messagerie chiffrée Telegram, Pavel Durov, a obtenu la levée complète des mesures de contrôle judiciaire qui lui interdisaient jusque-là de quitter le territoire français et l’obligeaient à se présenter régulièrement......
Le garde des Sceaux Gérald Darmanin s’est exprimé mardi soir au journal de 20h de TF1 pour défendre son choix controversé de rendre visite à Nicolas Sarkozy à la maison d’arrêt de la Santé. Cette sortie médiatique intervient au......
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