Mots-clés : Diffamation
La Cour fédérale de justice allemande (Bundesgerichtshof, BGH) a définitivement rejeté le recours du Maroc contre deux médias allemands, Zeit Online et Süddeutsche Zeitung, accusés de diffamation dans le cadre de l’affaire Pegasus. Cette décision......
Le tribunal correctionnel de Marrakech a rendu son verdict dans une affaire liée à des publications controversées sur les réseaux sociaux. Un ressortissant algérien a été condamné à cinq mois d’emprisonnement ferme, assortis d’une......
La 68e cérémonie des Grammy Awards, organisée dimanche soir à Los Angeles, a pris une tournure inattendue sur le terrain politique. À peine l’événement achevé, le président américain Donald Trump a publiquement menacé......
Face à la montée rapide des usages numériques et à la multiplication des infractions commises en ligne, le Maroc s’emploie à adapter son cadre juridique à une réalité technologique en constante mutation. Chantage électronique, diffamation,......
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné lundi plusieurs auteurs de cyberharcèlement visant Brigitte Macron. Les prévenus étaient poursuivis pour avoir diffusé ou relayé, sur les réseaux sociaux, des insultes et des rumeurs liées à son......
La justice a tranché dans une affaire au retentissement politique marqué. Le tribunal de première instance de Targuist a condamné Noureddine Mediane, ancien président du groupe istiqlalien de l’unité et de l’égalitarisme à la Chambre......
Le Tribunal de première instance d’El Jadida a rendu son verdict, mardi après-midi, dans l’affaire impliquant le streamer Ilyas El Malki. La juridiction l’a condamné à dix mois de prison ferme, assortis d’une amende de 20.000 dirhams, à l’issue......
L’affaire impliquant le streamer Ilyas El Malki connaît un nouveau développement. À El Jadida, 56 chauffeurs de taxi ont déposé, lundi, des plaintes individuelles auprès du procureur du Roi près le tribunal de première instance, accusant la......
Le tribunal correctionnel de première instance d’Aïn Sebaâ, à Casablanca, a rendu son jugement dans l’affaire très médiatisée opposant l’influenceuse S. Benjelloun à son ex-époux. Connue sur les réseaux sociaux pour......
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