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Mots-clés : Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a examiné deux conventions internationales relatives au transport maritime, consolidant ainsi l’engagement du Maroc en faveur du renforcement du cadre juridique du secteur. Présentées par le ministre de la Jeunesse,......
Le Conseil de gouvernement se réunira ce jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au programme de cette séance, plusieurs projets de décret portant sur des réformes administratives et des accords internationaux, d’après un communiqué......
Le Conseil de gouvernement, présidé par le Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, se tiendra ce jeudi, avec un ordre du jour dense, comme l'a annoncé le communiqué de son département. Le début de la réunion sera marqué par l'examen d'un......
Lors de sa réunion hebdomadaire tenue ce jeudi, le conseil de gouvernement a pris connaissance de deux conventions internationales, marquant une étape importante dans le renforcement des relations bilatérales du Royaume du Maroc. Ces accords, accompagnés de projets de loi......
Le Conseil de gouvernement a officiellement adopté, ce jeudi, un projet de décret portant sur l'application de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) prévue au titre III du Code général des impôts (CGI). Cette initiative, portée par Fouzi Lekjaa,......
Le Conseil de gouvernement, présidé par le Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, se réunit ce jeudi pour examiner plusieurs projets de décret d’importance. Parmi les sujets à l’ordre du jour, la question du salaire minimum, du statut des magistrats et de......
Un conseil de gouvernement se tiendra sous la présidence d'Aziz Akhannouch, le Chef du gouvernement marocain. Selon un communiqué publié par la présidence du gouvernement, plusieurs projets de décrets seront examinés au cours de cette session, visant à......
Rabat, 21 novembre 2024 sous la présidence Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a examiné ce mardi un projet de loi ambitieux visant à renforcer la protection du patrimoine culturel national. Ce texte, présenté par Mohamed Mehdi Bensaid, ministre de la......
Le Chef du gouvernement marocain, Aziz Akhannouch, présidera ce jeudi une session du Conseil de gouvernement, marquée par l’examen de plusieurs projets de loi et accords internationaux. Cette réunion, annoncée par un communiqué officiel, aborde des sujets variés......
