Mots-clés : Legislation
Le secteur du commerce en ligne au Maroc connaît un essor fulgurant, mais cette croissance s’accompagne également d’une augmentation préoccupante des abus à l'encontre des consommateurs. Face à cette situation, le ministère de l’Industrie......
Dans un élan renouvelé en faveur des droits de l'Homme, le président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), Mohamed Abdennabaoui, a affirmé mercredi son engagement à soutenir les efforts nationaux pour la promotion......
Le Parlement australien a récemment adopté une législation audacieuse interdisant l'accès aux réseaux sociaux pour les jeunes de moins de 16 ans, faisant de l'Australie l'un des pays les plus stricts au monde en matière de régulation des plateformes......
Rabat, 28 novembre 2024 - Le Secrétaire général du gouvernement marocain, M. Mohamed Hajoui, a accueilli son homologue gabonais, M. Abdul Razzaq Kambogo, pour une rencontre à Rabat, mercredi dernier. Cette entrevue a permis de discuter de plusieurs sujets d’intérêt......
Les données récentes de l’ONU révèlent une réalité tragique : au moins 85 000 femmes et jeunes filles ont été tuées de manière intentionnelle en 2023, un nombre alarmant qui démontre l’ampleur des féminicides......
Rabat, 21 novembre 2024 sous la présidence Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a examiné ce mardi un projet de loi ambitieux visant à renforcer la protection du patrimoine culturel national. Ce texte, présenté par Mohamed Mehdi Bensaid, ministre de la......
La ville de Casablanca a accueilli la clôture de la 3ème Conférence arabe sur la Propriété intellectuelle, un événement de deux jours centré sur le thème majeur : "La propriété intellectuelle et les défis de l’intelligence......
Dans un contexte où le commerce en ligne connaît une croissance exponentielle, l'Allemagne et la France, soutenues par l'Autriche, le Danemark, les Pays-Bas et la Pologne, ont récemment exprimé leurs préoccupations concernant deux géants de l'e-commerce......
La Commission européenne a officiellement validé, ce 25 septembre 2024, l’interdiction des cigarettes électroniques jetables, couramment désignées sous le terme de "puffs", en France. Cette décision s'inscrit dans un cadre législatif......
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