La Cour suprême du Canada confirme une lourde condamnation pour diffamation numérique

Samedi 11 Octobre 2025 - 14:30

Par: Naji khaoula

La Cour suprême du Canada confirme une lourde condamnation pour diffamation numérique

La Cour suprême du Canada a rendu un arrêt majeur dans l’affaire impliquant Hicham Jerando, confirmant sa culpabilité pour diffamation numérique à l’encontre de M. Sebti. Cette décision illustre la vigilance des tribunaux canadiens face aux contenus en ligne portant atteinte à la réputation des individus.

Le jugement confirme que M. Jerando devra verser 20 000 dollars canadiens (environ 149 000 dirhams) en réparation du préjudice moral subi par M. Sebti, ainsi que 15 000 dollars canadiens (près de 112 000 dirhams) pour couvrir les frais judiciaires. La Cour a rappelé que la liberté d’expression ne peut servir de prétexte à l’injure ou à la calomnie, soulignant que « le droit de critiquer n’autorise jamais la diffamation ».

Selon les magistrats, plusieurs publications en ligne de M. Jerando comportaient des affirmations gravement préjudiciables à l’honneur de M. Sebti. Cette condamnation s’inscrit dans un contexte de récidive, l’accusé ayant déjà été sanctionné dans des affaires similaires liées à la diffamation et à l’atteinte à la vie privée sur Internet.

La haute juridiction canadienne réaffirme ainsi la rigueur du droit face aux dérives numériques. La diffamation en ligne y est traitée avec la même sévérité que celle diffusée par des médias traditionnels. Mentionner le nom ou l’image d’une personne dans un contexte injurieux engage pleinement la responsabilité de l’auteur.

Cette décision souligne également la volonté du Canada de protéger la dignité des individus face à la prolifération des contenus diffamatoires sur le web. La Cour a rappelé que « les mots, lorsqu’ils blessent, engagent autant que les actes ; la liberté d’expression s’éteint là où commence la diffamation ».

Avec cette nouvelle condamnation, les tribunaux canadiens envoient un message clair : l’espace numérique n’est pas un sanctuaire d’impunité. La diffamation, qu’elle soit en ligne ou hors ligne, demeure un délit passible de sanctions et de réparations financières, consolidant la jurisprudence nationale sur la protection de l’honneur et de la réputation.